Mentions légales
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://www.laroutedu66.com les présentes mentions légales.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.
Administrateur du site internet
Inov@, SARL au capital social de 1000€
Siège social : 88 avenue des Vosges 88100 Remomeix
Numéro SIRET : 818 916 033 00025
Code APE : 7021Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR11818916033
Adresse de messagerie : contact@inova-web.fr
Tél : 03 29 51 90 96
Raison sociale et hébergeur
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France
http://www.ovh.com/fr/support
Tel : 09 72 10 10 07
Directeur et responsable de publication
Nom du site : https://www.laroutedu66.com
Directeur de la publication : Mr Hellain Christophe
Siège social : 11 rue de Madeloc, 66300 Llupia
Raison sociale : La route du 66
SASU au capital social de 10 000€
Numéro SIRET : 87991890200013
Code APE : 5610A
Numéro de TVA intracommunautaire : FR76879918902
Adresse de messagerie : christophe.hellain@gmail.com
Tél : 06 98 70 19 06
Photographie
Photographe : Inova Production by Inova Web
Siège social : 88 avenue des Vosges 88100 Remomeix
Numéro SIRET : 818 916 033 00033
Code APE : 7021Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR11818916033
Adresse de messagerie : contact@inova-web.fr
Tél : 03 29 51 90 96
Droit d’accès, de modifications, de rectification et de suppression des données
Le site https://www.laroutedu66.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès.
Le site https://www.laroutedu66.com est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des utilisateurs.
Le site https://www.laroutedu66.com ne recourt à aucune technique de « cookies ».
Selon l’Article L335-2 et le Code de la Propriété Intellectuelle : « toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. »
Selon l’Article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, la société La route du 66 ne pourra pas être tenue responsable des publications antérieures à une modification des dispositions administratives et juridiques. Elle ne pourra pas être tenue responsable également de l’utilisation et de l’interprétation des contenus de son site internet. La société La route du 66 ne garantit pas que le site internet soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.
La société La route du 66 a le droit de modifier le contenu de ces offres commerciales à tout moment.
Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante : contact@inova-web.fr ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.
